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CONDITIONS DE VENTE
MONTANT : Le coût de l’ŒUVRE inclus les taxes, auquel s’ajouteront les frais de livraisons et frais de douanes, s’il y a lieu.
MODALITÉS : La somme due est payable en un versement par l’intermédiaire des diverses modalités de paiements proposés sur le site. Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens et les frais de livraison, taxes applicables et autres frais, le cas échéant, sont en sus. Nous nous réservons le droit d’ajuster les prix à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis.
TAXES: Nous percevrons les taxes de vente applicables sur les produits expédiés aux provinces pour lesquelles nous déterminons que nous avons le devoir de percevoir les taxes de vente. Si un article est soumis aux taxes de vente, vous acceptez que le montant des taxes indiqué à la caisse puisse être ajusté. Plusieurs facteurs peuvent en être la cause, tels les changements de taux de taxation.
INFORMATIONS DE PAIEMENTS ET DE FACTURATIONS
En fournissant une carte de crédit ou un autre mode de paiement que nous acceptons, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisés à utiliser le mode de paiement désigné et que vous nous autorisez (ou notre processeur de paiement) à facturer votre mode de paiement pour le montant total de votre achat (y compris les taxes applicables et autres frais) (collectivement, le cas échéant, une « Commande»). Si le mode de paiement ne peut pas être vérifié, est invalide ou n’est pas acceptable, votre commande peut être suspendue ou annulée. Vous devez résoudre tous les problèmes de méthode de paiement avant de procéder à votre commande. Si vous souhaitez modifier ou mettre à jour vos informations de méthode de paiement, vous pouvez le faire à tout moment en vous connectant à votre compte.
LIVRAISON
Les délais de livraison peuvent variés selon la province ou le pays et les conditions, veuillez prévoir +/- 30 jours ouvrables pour la réception de la commande.
Pour les clients de la province de Québec, la livraison est gratuite.
Pour les clients à l'extérieur du Québec, la livraison s'effectuera par une compagnie de transport. Les frais seront calculés lors du passage à la caisse.
Pour les pays à l'extérieur du Canada, les frais de douane et/ou taxes locales sont aux frais de l’acheteur.
EMBALLAGE
Toutes les œuvres d’art sont emballées minutieusement de façon à minimiser les risques de bris lors de la livraison.
DOMMAGES / ERREURS DE COMMANDE
Veuillez vérifier votre commande dès la réception et m'informer de tout bris ou erreur sur la commande, dans les plus brefs délais (24 heures suivant la réception) à judartdesign@gmail.com
POLITIQUE DE RETOUR
Les articles achetés en ligne ou sur place peuvent être échangés dans un délai de 10 jours suivant la date d’achat.
Vous devez me contacter immédiatement par courriel à judartdesign@gmail.com
*À noter :
- Si des frais de douanes ont été payés à réception par l’acheteur, ils ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement;
- L’œuvre doit être retournée en parfaite condition et dans son emballage original (ou un emballage équivalent);
- Toutes œuvres retournées endommagées ou salies par l’acheteur, ne seront ni reprises, ni remboursées par la Boutique Jud’Art Design.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Je certifie être l’auteur de cette œuvre et garantis qu’elle ne contrevient en aucun cas aux lois, règlements ou normes en vigueur. Je déclare également qu’elle ne porte atteinte aux droits de tiers. Lors de la vente, je cède à l’acheteur le support matériel de l’œuvre, tout en conservant mes droits moraux ainsi que les droits relatifs à sa reproduction.
LIMITATION DE GARANTIE
Sous réserve des lois en vigueur, le commerçant ne garantit pas, de façon expresse ou tacite, la qualité, la marchandise ou l’usage spécifique des produits et services vendus sur le site. Il ne garantit pas non plus le contenu, les éléments, les produits (y compris les logiciels) ou autres services présents sur le site, ni ceux fournis via le site, ses serveurs ou ses communications électroniques.